Coursera - Droit international et droit comparé: regards croisés

Ce cours part de la notion classique d’ordre juridique (national ou international), en considérant que ces ordres juridiques ne constituent pas des « bulles » parfaitement indépendantes les unes des autres, mais sont souvent en interaction via une relative circulation des notions et règles juridiques. Le croisement des deux perspectives amène à mettre en valeur les continuités et discontinuités, parfois les imbrications et les oppositions entre les droits nationaux, régionaux et internationaux.

Le cours est constitué de 30 sessions d’environ 20 minutes chacune. En alternance 15 sessions sont consacrées au droit comparé et 15 sessions au droit international. Chaque semaine sont présentées trois sessions, ce qui aboutit à 10 heures de cours sur 10 semaines.

Les étudiants sont appelés à compléter leur information par la bibliographie indiquée pour pouvoir participer de manière efficace aux trois examens sous forme de questionnaire.

Programme

Semaine 1
Cours 1: Méthodologie et approches des ordres juridiques internes
Cours 2: Méthodologie et approches des ordres juridiques internationaux.
Cours 3: L’identification de l’État (droit comparé)

Semaine 2
Cours 4: L’identification de l’Etat (droit international)
Cours 5: La responsabilité interne de l’Etat
Cours 6: la responsabilité internationale de l’État

Semaine 3
Cours 7: Les constitutions
Cours 8: La Charte des Nations Unies
Cours 9: Les autorités indépendantes.

Semaine 4
Cours 10: Les organisations internationales.
Cours 11: Le fédéralisme
Cours 12: les organisations régionales

Semaine 5
Cours 13: La loi
Cours 14: le droit international coutumier
Cours 15: Le droit des contrats

Semaine 6
Cours 16: Le droit des traités.
Cours 17: Les limites à la liberté de contracter (droit comparé)
Cours 18: Les limites à la liberté conventionnelle (droit international)

Semaine 7
Cours 19: La fonction du juge national
Cours 20: La fonction du juge international
Cours 21: L’usage du droit international par le juge (perspective de droit comparé)

Semaine 8
Cours 22: L’usage du droit international par le juge (perspective de droit international)
Cours 23: Le droit pénal
Cours 24: La sécurité collective

Semaine 9
Cours 25: Les garanties des droits de l’homme (perspective de droit comparé)
Cours 26: Les garanties internationales et régionales des droits de l’homme
Cours 27: Les statuts personnels et la nationalité (perspective de droit comparé)

Semaine 10
Cours 28: La nationalité en droit international
Cours 29: Droit commercial
Cours 30: Droit de l’OMC

Jean-Louis Halpérin
Professeur agrégé d’histoire du droit (1988), successivement à l’Université Lyon III (1988-1998), à l’Université de Bourgogne (1988-2003) et à l’Ecole normale supérieure (Paris) depuis 2003. Membre sénior de l’Institut Universitaire de France depuis 2013

Florian Couveinhes-Matsumoto
Maître de conférences en droit public à l’Ecole normale supérieure, il enseigne le droit international, la philosophie du droit, le droit européen et l’histoire de la pensée juridique. Rattaché principalement au Centre de théorie et d’analyse du droit (UMR 7074, Université Paris Ouest-ENS-CNRS), et associé à l’Institut de Hautes Etudes Internationales (Université Panthéon-Assas), il a enseigné à l’Université Panthéon-Assas, à Sciences Po Paris, à l’Université de Versailles-Saint-Quentin, à l’Université Paris Nord, et à l’Université catholique de Lille.

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