Répertoire des organes de l'OCDE 2011

Ce répertoire fournit des informations officielles sur les mandats, les dates de création et les durées des mandats courants, la composition des pays membres, les observateurs, la présidence du Conseil de l'OCDE et ses comités subsidiaires, sous-comités, groupes de travail, groupes d'experts, et groupes ad hoc. Il fournit également des informations sur l'Agence internationale de l'énergie et sur l'Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire. Il est mis à jour chaque année.



L'ouvrage est en fait, un guide de la participation des pays aux multiples activités de l'OCDE pour l'année 2011.

TABLE DES MATIERES
CONSEIL ET ORGANES QUI LUI SONT RATTACHES
Conseil
Comité exécutif
Comité du budget
Comité des relations extérieures
Comité d’audit
Comité d’évaluation
Conseil de gestion du budget et fonds de réserve pour les pensions
Comité directeur du centre de développement
Forum mondial sur le développement
Réunion annuelle d’experts du développement durable
Commission de liaison avec les organisations internationales non gouvernementales
Comité de liaison entre la Fédération de Russie et l’OCDE
Groupe de coordination du projet mondial « mesurer le progrès des société »
Comité exécutif en session spéciale
POLITIQUE ECONOMIQUE
Comité de politique économique
Groupe de travail sur les perspectives économiques à court terme
Groupe de travail n° 1 chargé de l'analyse des politiques macroéconomiques et structurelles
Groupe de travail n° 3 chargé d'étudier les mesures destinées à assurer un meilleur équilibre des paiements internationaux
Comité d'examen des situations économiques et des problèmes de développement (EDRC)
ENVIRONNEMENT
Comité des politiques d'environnement (EPOC)
Groupe de travail mixte sur l'agriculture et l'environnement
Groupe de travail conjoint sur les échanges et l'environnement
Session conjointe des experts sur la fiscalité et l'environnement
Groupe de Travail sur les performances environnementales
Groupe de travail sur les produits chimiques, les pesticides et la biotechnologie
Sous-groupe des coordinateurs nationaux du programme sur les lignes directrices pour les essais sur les produits chimiques (WNT)
Sous-groupe sur les bonnes pratiques de laboratoire
Sous-groupe sur les pesticides
Sous-groupe sur l'harmonisation de la surveillance réglementaire en biotechnologie
Groupe d'étude sur la sécurité des nouveaux aliments destinés à la consommation humaine et animale
Sous groupe sur les accidents chimiques
Groupe d'étude sur les inventaires des émissions et des transferts de matières polluantes
Groupe d'étude sur les biocides.
Forum mondial sur l’environment (FMENV)
Groupe de travail sur la biodiversité, l'eau et les écosystèmes (GTBEE)
Groupe de travail sur le climat, l'investissement et le développement (GTCID)
Groupe de travail sur l'information environnementale (GTIE)
Groupe de travail sur l'intégration des politiques environnementales et économiques (GTIPEE)
Groupe de travail sur la productivité des ressources at les déchets (GTPRD)
Comité des produits chimiques
Groupe de travail sur les nanomatériaux manufacturés
Groupe d'étude sur l'évaluation des dangers
Groupe d'étude sur l'harmonisation de la classification et de l'étiquetage
Groupe d'étude sur l'évaluation de l'exposition
Sous-groupe sur les bonnes pratiques de laboratoire
Sous-groupe des coordinateurs nationaux du programme sur les lignes directrices pour les essais sur les produits chimiques (WNT)
Forum mondial de l'OCDE sur les biotechnologies
DEVELOPPEMENT
Comité d'aide au développement
Forum mondial sur le développement
Groupe de travail sur les statistiques du CAD (GT-STAT)
Groupe de travail sur l'efficacité de l'aide du CAD (GT-EFF)
Réseau du CAD sur l'évaluation du développement
Réseau du CAD sur l'égalité hommes-femmes (GENDERNET)
Réseau du CAD sur l'environnement et la coopération pour le développement (ENVIRONET)
Reseau du CAD sur la reduction de la pauvrete (POVNET)
Réseau du CAD sur la gouvernance (GOVNET)
Réseau du CAD International sur les Situations de Conflit et de Fragilité (INCAF)
GOUVERNANCE PUBLIQUE ET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
Comité de la gouvernance publique (PGC)
Forum mondial sur la gouvernance publique
Groupe de travail des hauts responsables du budget (SBO)
Réseau sur la gestion budgétaire
Réseaux de responsables budgétaires des parlements
Réseau sur la performance et les résultats
Réseau des hauts responsables des centres de gouvernement (COG)
Réseau sur l'emploi et la gestion publics (NPEM)
Réseau sur l'intégrité dans le secteur public
Réseau sur l'administration électronique (EGOV)
Comité des politiques de développement territorial (TDPC)
Groupe de travail sur les politiques territoriales dans les zones urbaines
Groupe de travail sur les politiques territoriales dans les zones rurales
Groupe de travail sur les indicateurs territoriaux
Comité de la politique de la réglementation
ECHANGES ET AGRICULTURE
Comité des échanges
Forum mondial sur les échanges
Groupe de travail du comité des échanges
Groupe de travail sur les crédits et garanties de crédit à l'exportation
Groupe de travail mixte sur l'agriculture et les échanges
Groupe de travail conjoint sur les échanges et l'environnement
Comité de l'agriculture (COAG)
Forum mondial sur l'agriculture
Groupe de travail des politiques et des marchés agricoles (APM)
Groupe de travail mixte sur l'agriculture et les échanges
Groupe de travail mixte sur l'agriculture et l'environnement
Groupe des marches de produits
Régime de l’OCDE pour l’application de normes internationales aux fruits et légumes
Régime de l'OCDE pour l'application de normes internationales aux fruits et légumes - Réunion des chefs de services nationaux de contôle
Systèmes des Semences de l’OCDE
Système des plantes herbagères et légumineuses
Système des semences de plantes crucifères et d'autres espèces oléagineuses ou à fibres
Système des céréales
Système des betteraves
Système du maïs et du sorgho
Système du trèfle souterrain et des espèces similaires
Système des légumes
Système de l'OCDE pour la certification des matériels forestiers de reproduction destinés au commerce international
Codes normalisés de l’OCDE pour les essais officiels de tracteurs agricoles et forestiers
Comité de direction du Programme de recherche en collaboration : gestion des ressources biologiques pour des systèmes agricoles durables
Conseil scientifique du Programme de recherche on collaboration sur la gestion des ressources biologiques pour des systèmes agricoles durables (CRP SAB)
Comité des pêcheries (COFI)
AFFAIRES FINANCIERES ET DES ENTREPRISES
Comité de l'Investissement
Forum mondial sur l'investissement international
Groupe de travail sur la corruption dans le cadre de transactions commerciales internationales
Groupe de travail du Comité de l'investissement
Groupe de Travail sur les statistiques des investissements internationaux
Réunion annuelle des points de contact nationaux sur les principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales
Groupe consultatif sur l’investissement et le développement
Comité des assurances et des pensions privées
Groupe de réflexion sur l'assurance santé privée
Groupe de travail d'experts gouvernementaux sur l'assurance
Groupe de travail sur les pensions privées
Groupe de réflexion sur les plans de pension personnels
Groupe de réflexion sur les statistiques de pensions
Groupe de réflexion sur l'assurance du terrorisme
Groupe de réflexion conjoint sur les statistiques liées à l'éducation financière et à l'inclusion financière
Groupe de réflexion sur les statistiques d’assurance
Groupe de réflextion ad hoc sur la gouvernance des assureurs
Forum mondial sur la finance (FMF)
Comité des marchés financiers
Groupe de travail sur les statistiques financières.
Groupe de travail sur la gestion de la dette
Groupe de réflexion conjoint sur les statistiques liées à l'éducation financière et à l'inclusion financière
Forum mondial sur la finance (FMF)
Comité de la concurrence
Forum mondial sur la concurrence
Groupe de travail n° 2 sur la concurrence et la réglementation
Groupe de travail n° 3 sur la coopération et l'application de la loi
Comité sur la gouvernance d'entreprise
Groupe de travail sur l’actionnariat public et la privatisation
Groupe consultatif sur les activités en direction des non membres
POLITIQUE ET ADMINISTRATION FISCALES
Comité des affaires fiscales (CFA)
Conseil pour la cooperation avec les économies non OCDE
Groupe consultatif pour la coopération avec les économies non OCDE (GCCENO)
Session conjointe des experts sur la fiscalité et l'environnement
Groupe de travail n° 1 sur les conventions fiscales et les questions connexes
Groupe de direction sur la révision du modèle de convention fiscale
Groupe de rédaction conjoint du Groupe de travail N°1 et du Groupe de travail
N°6 sur l'imputation des bénéfices aux établissements stables
Groupe d’étude 10 sur la définition d’établissement stable (WG10)
Groupe de travail n° 2 sur l'analyse des politiques et les statistiques fiscales
Groupe de travail n° 6 sur l'imposition des entreprises multinationales
Groupe de rédaction conjoint du Groupe de travail N°1 et du Groupe de travail N°6 sur l'imputation des bénéfices aux établissements stables
Groupe de travail n° 9 sur les impôts sur la consommation
Sous-groupe conjoint des Groupes de travail n° 8 et n° 9 sur les systèmes d'échange de renseignements fiscaux (SERF)
Forum sur les pratiques fiscales dommageables
Forum sur l'administration de l'impôt
Sous-groupe sur la discipline du Forum sur l'administration de l'impôt
Sous-groupe sur les services aux contribuables du Forum sur l'administration de l'impôt
Forum mondial de l’OCDE sur les conventions fiscales et le prix de transfert
Groupe de travail n°10 sur l’échange de renseignements et la discipline fiscale
Groupe d’action sur les délits à caractère fiscal et autres délits
Réseau OCDE sur les relations budgétaires entre les différents niveaux d'administration
Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales
Groupe de pilotage du Forum mondial
Groupe d'évaluation par les pairs du forum mondial
SCIENCE, TECHNOLOGIE ET INDUSTRIE
Comité de l'industrie, de l'innovation et de l'entrepreneuriat (CIIE)
Groupe de travail sur les petites et moyennes entreprises (PME) et l'entrepreneuriat (GTPMEE)
Groupe de travail sur l’analyse de l’industrie (GTAI)
Groupe de travail sur la mondialisation de l'industrie (GTMI)
Comité de la politique scientifique et technologique (CPST)
Groupe de travail des experts nationaux sur les indicateurs de science et de technologie (GENIST)
Groupe de travail sur la biotechnologie (WPB)
Groupe d’étude sur les biotechnologies industrielles (TFIB)
Forum mondial de l'OCDE sur les biotechnologies
Forum Mondial de la Science de l'OCDE (FMS)
Groupe de travail sur la politique de l'innovation et de la technologie (TIP)
Groupe de travail sur les institutions et les resources humaines de la recherche (IRHR)
Groupe de travail sur la nanotechnologie (GTN)
Groupe de pilotage sur la gouvernance de la coopération internationale en science, technologie et innovation pour répondre aux défis planétaires (STIG)
Comité de la politique de l'information, de l'informatique et des communications (PIIC)
Groupe de travail sur les politiques d'infrastructure et de services de communication (GTPISC)
Groupe de travail sur l'économie de l'information (GTEI)
Groupe de travail sur la sécurité de l'information et la vie privée (GTSIP)
Groupe de travail sur les indicateurs pour la société de l'information (GTISI)
Comité de la politique à l'égard des consommateurs (CPC)
Groupe de travail sur la sécurité des produits de consommation
Comité de l'acier (STEEL)
Groupe de travail du Conseil sur la construction navale (CONSEILGT6)
Groupe informel d’experts sur l’Accord sectoriel sur les crédits à l’exportation de navires
EMPLOI, TRAVAIL ET AFFAIRES SOCIALES
Comité de la santé
Correspondants nationaux d'Eco-Santé OCDE
Groupe d'experts sur les indicateurs de qualité des soins de santé (HCQI)
Experts en Comptes de la santé
Comité de l'emploi, du travail et des affaires sociales (ELSAC)
Groupe de travail sur les migrations
Groupe de travail sur l'emploi
Groupe de travail sur la politique sociale
Conseil des pays participants pour le Programme pour l'évaluation des compétences des adultes (PIAAC)
ENTREPRENEURIAT, PME ET DEVELOPPEMENT LOCAL.
Programme d'action et de coopération concernant le développement économique et la création d'emplois au niveau local (LEED)
Comité du tourisme
Forum international sur les statistiques du tourisme
EDUCATION
Comité des politiques d'éducation
Forum mondial sur l'éducation
Réseau sur l'accueil et l'éducation des jeunes enfants
Conseil des pays participants à l’enquête internationale sur l’enseignement et l’acquisition de connaissances (TALIS)
Groupe d’experts nationaux sur l’éducation et la formation professionnelles
Groupe de travail sur les indicateurs des systèmes d’enseignement (INES)
Réseau de l'INES pour la collecte et la validation d'informations descriptives systémiques sur les structures, les politiques et les pratiques éducatives
Réseau de l’INES pour l'élaboration des données sur les retombées professionnelles et sociales de l’éducation
Groupe Consultatif de l’INES
Conseil des pays participants pour le Programme pour l'évaluation des compétences des adultes (PIAAC)
Conseil des participants du Centre pour des environnements pédagogiques efficaces
Groupe d’experts nationaux sur l’évaluation de la qualité des équipements éducatifs
Groupe d'experts nationaux sur l'évaluation
Comité directeur du Centre pour la Recherche et l'Innovation dans l'Enseignement (CERI)
Comité directeur du Programme sur la gestion des établissements d'enseignement supérieur (IMHE).
Groupe d'experts nationaux sur l'étude de faisabilité AHELO (AHELO GEN)
AHELO Groupe consultatif des parties prenantes de l’enseignement supérieur (AHELO SCG)
Comité directeur du Programme international pour le suivi des acquis des élèves (PISA)
Groupe de développement stratégique du PISA
Groupe de Chefs de projets nationaux du PISA
Groupe éditorial du PISA
STATISTIQUES
Comité des statistiques (CSTAT)
Groupe de travail sur la comptabilité nationale (WPNA)
Groupe d'experts de l'OCDE sur l'échange de données et de métadonnées statistiques (SDMX)
Groupe de travail sur les statistiques du commerce des biens et des services (WPTGS)
TRANSPORT
Comité conjoint OCDE/FIT de recherche sur les transports
AGENCE INTERNATIONALE DE L’ENERGIE (AIE)
Conseil de direction de l'Agence internationale de l'énergie.
Groupe permanent sur les questions urgentes
Groupe permanent sur le marché pétrolier
Groupe permanent sur la coopération à long terme
Groupe de travail sur l'efficacité énergetique
Comité pour la recherche et la technologie en matière d'énergie (CRTE)
Groupe de travail sur les technologies pour l'utilisation finale de l'énergie
Groupe de travail sur les combustibles fossiles
Groupe de travail sur les technologies pour l'énergie renouvelable
Comité de coordination sur la fusion nucléaire (Groupe de travail sur la fusion nucléaire)
Groupe d’experts sur la science energétique
Groupe d'Experts sur les priorités et l'évaluation en matière de R&D
Comité du budget et des dépenses
Groupe permanent pour le dialogue mondial sur l'énergie
Conseil consultatif de l'industrie
Comité consultatif de l'industrie du charbon
AGENCE DE L'OCDE POUR L'ENERGIE NUCLEAIRE (AEN)
Comité de direction de l'énergie nucléaire
Groupe à haut niveau sur la sécurité d’approvisionnement en radioisotopes médicaux
Comité sur la sûreté des installations nucléaires (CSIN)
Groupe d'examen du programme du CSIN (CSIN PRG)
Groupe de travail sur l'évaluation des risques (WGRISK)
Groupe de travail sur l'analyse et la gestion des accidents (WGAMA)
Groupe de travail sur l'intégrité des composants et des structures (IAGE)
Groupe de travail sur les facteurs humains et organisationnels (WGHOF)
Groupe de travail sur la sûreté du combustible (WGFS)
Groupe de travail sur la sûreté du cycle du combustible (WGFCS)
Comité sur les activités nucléaires réglementaires (CANR)
Groupe de travail sur les pratiques en matière d'inspection (WGIP)
Groupe de travail sur la communication des autorités de sûreté nucléaire avec le public (WGPC)
Groupe de travail sur l'expérience acquise en cours d'exploitation (WGOE)
Groupe de travail sur la réglementation des nouveaux réacteurs (WGRNR)
Comité de la gestion des déchets radioactifs (RWMC)
Forum des régulateurs du RWMC (RWMC-RF)
Groupe d'intégration pour le dossier de sûreté (IGSC)
Forum sur la confiance des parties prenantes (FSC)
Groupe de travail sur le déclassement et le démantèlement (WPDD)
Comité de protection radiologique et de santé publique (CRPPH)
Groupe de travail sur les urgences nucléaires (WPNEM)
Comité des sciences nucléaires (CSN)
Groupe de travail sur la coopération internationale pour l'évaluation des données nucléaires (WPEC)
Groupe de travail sur les aspects scientifiques des réacteurs (WPRS)
Groupe de travail sur la surêté-criticité nucléaire (WPNCS)
Groupe de travail sur les aspects scientifiques du cycle du combustible (WPFC)
Groupe de travail sur la modélisation multi-échelle des combustibles et matériaux de structure pour les systèmes nucléaires (WPMM)
Groupe exécutif du CSN (Comité de gestion de la Banque de données) (DB)
Groupe de coordination scientifique du projet de fichier conjoint de données évaluées sur la fission et la fusion (JEFF)
Comité chargé des études techniques et économiques sur le développement de l'énergie nucléaire et le cycle du combustible (NDC)
Groupe conjoint de l'AEN et de l'AIEA sur l'uranium (UG)
Groupe de travail sur l’économie de l’énergie nucléaire (GTEN)
Comité du droit nucléaire (CDN)
ORGANES SUBSIDIAIRES COMMUNS AUX ORGANISATIONS COORDONNEES
Comité de coordination sur les rémunérations (CCR)
Comité des Représentants des Secrétaires Généraux
Comité des Représentants du Personnel


Available in English - "Directory of Bodies of the OECD 2011":